Marque expirée - Marque en non vigueur

La Fondation de la marque aux 5 bandes
Jean-François CRETELLE
Dominique PATISSON épouse TAULERA

Numéro de dépôt :
3610132
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2018
La Fondation de la marque aux 5 bandes de Jean-François CRETELLE

Présentation de la marque La Fondation de la marque aux 5 bandes

Déposée le 7 novembre 2008 par Jean-François CRETELLE et Dominique PATISSON épouse TAULERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fondation de la marque aux 5 bandes »

Les déposants sont Jean-François CRETELLE domicilié(e) 17 Chemin des Côtes,78990 ELANCOURT - 78990 - France et Dominique PATISSON épouse TAULERA domicilié(e) 39 Résidence les Nouveaux Horizons,78990 ELANCOURT - 78990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François CRETELLE domicilié(e) 17 Chemin des Côtes,78990 ELANCOURT - 78990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fondation de la marque aux 5 bandes est expirée depuis le 7 novembre 2018.

Jean-François CRETELLE a également déposé les autres marques suivantes : PLANTEUR D'ARBRES JE PLANTE UN ARBRE, JE PLANTE UNE VIE LE CERCLE FORESTIER , GO.FO.RU. "Le sport s'en mèle"


Jean-François CRETELLE - 17 Chemin des Côtes,78990 ELANCOURT - 78990 - France

Dominique PATISSON épouse TAULERA - 39 Résidence les Nouveaux Horizons,78990 ELANCOURT - 78990 - France


Jean-François CRETELLE - 17 Chemin des Côtes,78990 ELANCOURT - 78990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; Conseil pour l'organisation et la production de projets (humanitaire, santé, alimentaire, éducatif et écologique), à savoir recherche de parraineurs.

Affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; analyse financière ; Financement de projets déposés (projets humanitaire, santé, alimentaire, éducatif et écologique) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education et formation à la santé, l'écologie, sur l'alimentation et en matière d'intervention dans le domaine humanitaire. Intervention au niveau de l'accès de l'enseignement, à savoir formation à la santé, l'écologie, sur l'alimentation et l'humanitaire.